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Le présent site est la propriété d'AU GRE DU VENT dont le siège social est situé à l'adresse suivante :
SARL POTERIE JP PRUD’HOMME
22 rue nationale
37380 MONNAIE
RCS : 314 150 491 RCS TOURS
CAPITAL : 38 112,25€
TVA FR 6731415049100012
E-mail : info@poterie-augreduvent.com
Tél. : 02 47 56 11 59
Le directeur de la publication du site web est Monsieur Benoît PRUD’HOMME.
Le site est réalisé et hébergé par la société RACCOURCI située à La Rochelle :
RACCOURCI Agence Web
Le Sextant
BP 3078
17032 LA ROCHELLE Cedex 1
Tél. : 05 46 28 17 17
www.raccourci.fr |
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:: 1. Informations techniques |
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
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AU GRE DU VENT met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. |
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:: 2. Loi Informatique et libertés |
L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées au GRE DU VENT, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires d'AU GRE DU VENT.
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:: 3. Propriété, Droit d'auteur |
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse d'AU GRE DU VENT est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont AU GRE DU VENT est producteur.
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